Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAEC Thierry et Benoit DE BAZIN
/
DOMAINE DES GRANDS SAULES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GRANDS SAULES
GAEC Thierry et Benoit DE BAZIN

Numéro de dépôt :
99810666
Date de dépôt :
30/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2009

Présentation de la marque DOMAINE DES GRANDS SAULES

Déposée le 30 août 1999 par GAEC Thierry et Benoit DE BAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES GRANDS SAULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est GAEC Thierry et Benoit DE BAZIN, domicilié(e) 24240 SAUSSIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Thierry et Benoit DE BAZIN - France.

La marque DOMAINE DES GRANDS SAULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GRANDS SAULES est expirée depuis le 30 août 2009.

GAEC Thierry et Benoit DE BAZIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CARBONNIERE


GAEC Thierry et Benoit DE BAZIN - 24240 SAUSSIGNAC - France


GAEC Thierry et Benoit DE BAZIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES GRANDS SAULES.